Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SHIN-ETSU CHEMICAL Co, Ltd -

Numéro de dépôt :
1105368
Date de dépôt :
30/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 août 1979 par SHIN-ETSU CHEMICAL Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHIN-ETSU CHEMICAL Co, Ltd - domicilié(e) Société japonaise - 6-1, Otemachi 2-chome, Chiyoda-Ku, TOKYO (Japon). - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105368.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 17

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 30 août 1989.

SHIN-ETSU CHEMICAL Co a également déposé les autres marques suivantes : SHIN ETSU , CYANORESIN , PHARMACOAT , SHIN ETSU , (Marque figurative) , SHIN ETSU , SHIN-ETSU , PHARMACOAT , PHARMACOAT , SHIN-ETSU AQOAT


SHIN-ETSU CHEMICAL Co, Ltd - - Société japonaise - 6-1, Otemachi 2-chome, Chiyoda-Ku, TOKYO (Japon). - Japon


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Des produits chimiques pour l'industrie et la science: matières plastiques sous forme de poudres, pâtes, liquides, émulsions, dispersions et granulés;le tout pour usages industriels: monomères de chlorure de vinyle, résines synthétiques comprenant les résines en chlorure de vinyle.Des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;plastiques sous forme de feuilles, blocs, tiges, tubes, plaques et baguettes, (produits semi-finis pour usage industriel), articles et produits fabriqués à partir de ces feuilles, blocs, tiges, tubes, plaques et baguettes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.